Commissions et délégations : qui fait quoi à Sens ?

COMMISSIONS ET DELEGATIONS

Commissions institutionnelles

  1. Commission d’appel d’offres (chargée d’examiner les offres reçues dans le cadre d’un marché public):
Président

le Maire

Y. COLOMBEL
Titulaires J. BLOT J-Y. OLIVIER B.COIRRE
Suppléants C.DUMILIEU C. DAMOURETTE M. LARMENIER
  1. Commission de délégation de service public (chargée d’examiner les offres reçues dans le cadre d’une délégation de service public):
Président

le Maire

Y. COLOMBEL
Titulaires R. ROUSSEAU G. MOREL M. DE SAQUI DE SANNES
Suppléants
  1. LUNEL
S. HAMON S. LEHERICEY

Commissions communales

  1. Commission affaires rurales et gestion de l’eau

Elle a en charge:

  • l’entretien des routes hors de l’agglomération (point à temps et enrobé…)
  • l’entretien des chemins en campagne (P.D.I.P.R… )
  • le curage et busage des fossés
  • l’élagage en bordures de voies
  • la gestion des digues et ouvrages

Responsable

B. COIRRE
Y. COLOMBEL G.MOREL J-P .NEY
M. LARMENIER M. LANDRON J-Y. OLIVIER
  1. Commission des finances et vie économique :
  • Elaboration du budget et des orientations budgétaires,
  • Attribution des subventions,
  • Prospectives financières,
  • Suivi des taxes locales,
  • Valorisation des zones artisanales,
  • Maintien et développement du commerce et de l’artisanat

Responsable

S.LEHERICEY
Y. COLOMBEL Y. LECONTE C. DAMOURETTE
B. FABRE S. HAMON M. DE SAQUI DE SANNES
  1. Commission travaux et entretien du matériel :
  • Entretien et acquisition du matériel communal,
  • Entretien de la voirie (trottoirs, routes et parkings) dans l’agglomération (point à temps, enrobé…),
  • Défense incendie,
  • Sécurité routière,
  • Eclairage public,
  • Détermination et suivi des travaux à réaliser…

Responsable

Jean-Yves OLIVIER
Y. COLOMBEL J-P. NEY M. LARMENIER
J. LANGLAIS J. BLOT B. COIRRE
  1. Commission enfance-jeunesse :
  • Petite-enfance,
  • Affaires scolaires et périscolaires,
  • Réforme des rythmes scolaires,
  • Accueil de loisirs.

Responsable

Roselyne ROUSSEAU
Y.COLOMBEL E. VIEL M. DE SAQUI DE SANNES
Y. LECONTE S.LEHERICEY B. FABRE
  1. Commission information et communication :
  • Bulletin municipal
  • Site Internet

Responsable

Roselyne ROUSSEAU
Y.COLOMBEL C. LUNEL G.MOREL
C. DAMOURETTE F. PIROT J-Y. OLIVIER
  1. Commission sports, loisirs, vie associative et environnement:
  • Suivi des équipements sportifs, zone de loisirs et aires de jeux,
  • Programmation des acquisitions et travaux,
  • Coordination et promotion du sport et de la vie associative…

Responsable

Gérard MOREL
Y.COLOMBEL M. LANDRON J-P. NEY
C.DUMILIEU Y. LECONTE S. HAMON
  1. Commission urbanisme et développement durable :
  • Finalisation et suivi du P.L.U.,
  • Orientations d’aménagement,
  • Maîtrise foncière et Droit de Préemption Urbain
  • Développement durable et économie d’énergie…

Responsable

Yannick LECONTE
Y.COLOMBEL C.DUMILIEU C. LUNEL
F. PIROT J-P. NEY G. MOREL
  1. Commission culture et patrimoine :
  • Programmation culturelle,
  • Suivi de la bibliothèque municipale,
  • Protection et entretien du patrimoine
  • Lien avec le(s) jumelage(s) et la Fest-Yves

Responsable

Catherine OLLIVIER
Y.COLOMBEL E. VIEL T. VOISIN
J. LANGLAIS S. LEHERICEY C. LUNEL
  1. Commission gestion des salles communales :
  • Elaboration des plannings d’utilisation des salles,
  • Suivi et état des lieux des besoins dans les salles communales…

Responsable

Roselyne ROUSSEAU
Y.COLOMBEL T. VOISIN M. LARMENIER
J-Y OLIVIER S. HAMON
  1. Commission organisation des cérémonies :
  • Organisation et gestion des cérémonies…

Responsable

Sylvie LEHERICEY
Y.COLOMBEL C. DAMOURETTE R. ROUSSEAU
T. VOISIN C. OLLIVIER J-P. NEY

Délégations

  1. Responsable des relations avec la Communauté de Communes du Pays d’Aubigné :
Déléguée C. LUNEL
  1. Délégué à la prévention routière :
Délégué Y. COLOMBEL
  1. Correspondant à la défense :
Correspondant B. FABRE
  1. Pays de Rennes, structure intercommunale qui élabore un Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T.) fixant des orientations d’aménagement et d’urbanisme:
Le Maire Y.COLOMBEL
Délégué Y. LECONTE
  1. Délégué du Centre National d’Actions (C.N.A.S.), structure équivalente à un Comité d’entreprises pour les agents communaux :
Déléguée R. ROUSSEAU
  1. Office Communautaire des Sports du Pays d’Aubigné et de Chevaigné (O.C.S.PA.C.), structure intercommunale proposant des tickets sport (animation pendant les vacances au profit des jeunes), des camps d’été et des animateurs intervenants dans les associations communales :
Titulaire G. MOREL
Suppléant C. DUMILIEU
  1. Enfance et jeunesse :
  1. Conseil d’école (structure de concertation composée d’enseignants, de représentants des parents d’élèves et de représentants de la Commune):
Le Maire Y.COLOMBEL
Déléguée R. ROUSSEAU
  1. S.I.V.O.S.(structure de gestion des travaux réalisés pour la construction du Collège Amand Brionne à Saint Aubin d’Aubigné):
Titulaires R. ROUSSEAU J-P. NEY J. BLOT
Suppléante S. HAMON
  1. R.E.R. (association gérant l’activité piscine pour l’école publique):
Le Maire Y.COLOMBEL
Déléguée R. ROUSEAU
  1. Aides sociales, insertion  et santé :
  1. Centre Communal d’Actions Sociales
  • Un président qui est d’office le Maire,
  • Six membres désignés par le Conseil Municipal,
  • Six membres désignés par des associations représentatives (personnes âgées, U.D.A.F., M.S.A., personnes handicapées…),
  1. A.C.S.E. 175 (association d’insertion dans l’emploi) :
Déléguée J. LANGLAIS
  1. Ille et développement (chantier d’insertion) :
Délégué J-Y. OLIVIER
  1. Comité d’Observation de la Dépendance et de la Médiation (C.O.D.E.M.) et Centre Local d’Information et de Coordination (C.L.I.C.) :
Déléguée R. ROUSSEAU
  1. Santé à domicile :
Titulaire Y. LECONTE
Suppléant T. MARQUET
  1. Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (S.M.I.C.T.O.M.):
Titulaires Y. LECONTE J-P. NEY
Suppléants Y.COLOMBEL F. PIROT
  1. Syndicat Départemental d’Energie :
Déléguée M. DE SAQUI DE SANNES
  1. Commission Départementale d’Aménagement Commercial :
Titulaire S.LEHERICEY
Suppléant J. BLOT
  1. Comice Agricole :
Titulaires M. LANDRON M. LARMENIER S. LEHERICEY
  1. Gestion de l’eau :
  1. Syndicat des Eaux de la Vallée du Couesnon (S.I.E.V.C.) :
Titulaires B. COIRRE G.MOREL
Suppléant T. VOISIN
  1. Bassin versant de l’Ille et de l’Illet :
Titulaire B. COIRRE
Suppléant G.MOREL
  1. Syndicat mixte du Couesnon aval
Titulaire B. COIRRE
Suppléant G.MOREL

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